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litres) 1. Les produits pétroliers comprennent le pétrole brut, l’essence à moteur, le carburant diesel, le carburant pour réacteurs, le mazout léger et le…

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prévus sont : 1. le 1er 2. le Vendredi saint ou le lundi de Pâques; 13 3. le lundi qui précède le 25 mai (Journée nationale des patriotes); 4. le 24 juin…

directe et fondamentale pour le secteur de la musique, y compris le secteur de la musique au Québec. Par conséquent, toute intervention politique visant à…

dans le processus d’évaluation foncière. Afin de garantir la fiabilité de l’inventaire et, par le fait même, sa crédibilité aux yeux des contri- buables, le…

dans le processus d’évaluation foncière. Afin de garantir la fiabilité de l’inventaire et, par le fait même, sa crédibilité aux yeux des contri- buables, le…

tionnaire historique. Le Robert ; Paris. 4336 p. 1994 « Volume architectural. » dans Le Nouveau Petit Robert. Dictionnaire alphabétique et analogique de la…

Vous trouverez dans le tableau, à la fin de la section, les documents requis dans le cadre du PFI pour la délivrance du permis. Le Ministère délivre le…

gouverneurs et des premiers ministres des Grands Lacs et du Saint-Laurent. Impacts Le projet devrait générer des effets positifs sur le plan tant…

la compétence. Standard Le standard se définit comme le niveau de performance considéré comme le seuil à partir duquel on reconnaît qu’un objectif est…