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l’accès des organismes concernés : Impact potentiel des séismes de l’est de l’Amérique du Nord en fonction de leur magnitude, Maurice Lamontagne, Ressources…

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remarquerez que nous avons masqué certains passages, lesquels contiennent des renseignements personnels sur des tiers en application des articles 53, 54 et…

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

infime (2,7 %) des 6,6 milliards de dollars que la province est appelée à encaisser au cours des prochaines décennies. Les mesures recommandées visent à…

période de 30 jours est de 262 800 kWh pour un coût total de 24 000 $. On estimera donc une consommation de 8 760 kWh par jour (262 800 kWh / 30 jours) à 800…

autorisations et de la commission des actes ou omissions; o La nature des actes ou des omissions commis au titre des désignations ou des autorisations ou de…

autorisations et de la commission des actes ou omissions; o La nature des actes ou des omissions commis au titre des désignations ou des autorisations ou de…

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en…