Search results

répondre aux points un et quatre de votre demande. Il est à noter qu’un document a été caviardé, car il contient une analyse ainsi que des avis et des…

suggère qu’un danger prévisible pour les enfants est présent et qu’il pourrait se matérialiser si les enfants sortent à l’extérieur. L’expression…

bourses. • Je me suis déjà exprimé sur le sujet publiquement : je suis d’accord avec vous. • Je trouve que c’est une réflexion qui est complexe, mais que c’…

judiciarisés au Québec 65 religieux, demande un chapelet. Je l'ai mon esti de chapelet, j'ai mon chapelet quand je suis venu au monde, je l'ai…

judiciarisés au Québec 65 religieux, demande un chapelet. Je l'ai mon esti de chapelet, j'ai mon chapelet quand je suis venu au monde, je l'ai…

activités de vente au détail d’automobiles, d’embarcations, d’avions et d’accessoires 5591 Vente au détail d’embarcations et d’accessoires 5592 Vente au…

pendant la séance à propos d’une résolution ou d’un règlement ; • l’abstention d’une élue ou d’un élu à participer au vote en raison d’un conflit d’intérêts.…

maritimes » est celle utilisée dans la demande d’autorisation adressée au Conseil du trésor. 5 Il était prévu dans la demande d’autorisation adressée au…

de personnes victimes d’accéder au régime d’indemnisation des victimes d’actes criminels et pour qu’elles puissent plus facilement profiter des mesures d…

Refuser un service ou un emploi à une personne parce qu’elle est homosexuelle ; ► Refuser un emploi à une personne parce qu’elle est divorcée et qu’elle a…