Search results

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

Update : October 21, 2025

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 2. Étude des crédits 2024-2025 (PDF, 6 Mo) CCE-044 Ministère de…

Update : June 4, 2024

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

Réponses aux demandes de renseignements particuliers de l’opposition officielle, volume 2. Étude des crédits 2024-2025 (PDF, 6 Mo) CCE-044 Ministère de…

Update : June 4, 2024

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

pdf 3.71 Mb 25-173_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : September 5, 2025

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Principaux facteurs de réussite d'un projet et étapes de réalisation

pdf 597 Kb eoliennes_facteurs_de_reussite.pdf

acceptabilité de la part de la population, elle permet de conserver dans la région une partie des profits tirés de l’exploitation de l’énergie éolienne et…

Update : July 19, 2010

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Principaux facteurs de réussite d'un projet et étapes de réalisation

pdf 597 Kb eoliennes_facteurs_de_reussite.pdf

acceptabilité de la part de la population, elle permet de conserver dans la région une partie des profits tirés de l’exploitation de l’énergie éolienne et…

Update : July 19, 2010

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

pdf 604 Kb declaration-service-citoyens-melccfp.pdf

CIBLE Traiter votre demande d’accréditation de stations de surveillance de la qualité de l’air dans un délai maximal de 180 jours calendaires suivant sa…

Update : November 30, 2023

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

Update : February 23, 2022

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

Service de police de la ville de Montréal (SPVM) ; • Service de police de la ville de Québec (SPVQ) ; • Service de police de la ville de Saint-Jérôme ; •…

Update : February 23, 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.45 Mb 202308-27_DE.pdf

effectuée le : 20 mai 2021 page 20 de 24 Date de la dernière inspection: 10 septembre 2012 2021-05-20_CROI-018 : Dalle de béton, rebus de démolition et…

Update : August 25, 2023

Search results

Filters

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

Tout rapport d’analyse sur les demandes de modification des services éducatifs (demandes d’agrément) à L’Académie de la Vallée du Roy 100, rue des Trembles Lavaltrie (Québec) J5T 0G2 Code d’organisme : 648500

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Principaux facteurs de réussite d'un projet et étapes de réalisation

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Principaux facteurs de réussite d'un projet et étapes de réalisation

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

Note de service - Planification des activités publiques

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca