Search results

DateSous-ministre associé, sous-ministre adjoint, vice-président ... Éric Marquis 2019-03-29 DateSous-ministre ou dirigeant de l'organisme Robert Keating…

DateSous-ministre associé, sous-ministre adjoint, vice-président ... Éric Marquis 2019-03-29 DateSous-ministre ou dirigeant de l'organisme Robert Keating…

énoncées par le Premier ministre lors de son discours au remaniement et encore lors du discours d’ouverture de l’Assemblée nationale est de rendre l’État…

manifestent le besoin identifié. Pour connaître le nombre et le pourcentage de RSGE concernées, le BC peut se référer aux statistiques du BC ou encore…

respecté ses engagements envers le Ministère dans le cadre de toute aide financière octroyée, et ce, quel que soit le programme. L’acceptation des travaux…

fixées par le gouvernement du Canada. Le maintien du PPDSAC a été rendu possible grâce à des investissements supplémentaires de près de 52 M$ annoncés le 5…

fixées par le gouvernement du Canada. Le maintien du PPDSAC a été rendu possible grâce à des investissements supplémentaires de près de 52 M$ annoncés le 5…

(spécifier) : Durée de conservation (spécifier) : Selon le calendrier de conservation ministériel. 5.Provenance des renseignements versés dans le fichier…

terme du projet ou lorsque le maximum de financement autorisé est atteint, le prêt intérimaire est converti en prêt à terme pour le montant autorisé par le…

subvention), selon le cas; yy le contribuable, par le paiement du compte de taxes et par sa réclamation de remboursement, le cas échéant; yy l’État, par le…