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Cadre de référence sur la santé mentale étudiante

pdf 1.14 Mb PASME_cadre-reference.pdf

proposer des conférences et des vidéos à visionner pour des objectifs d’acquisition de connaissances déclaratives, des débats et des synthèses de lecture…

Update : October 20, 2022

Différentes informations et données concernant « l'opération » Centaure

pdf 427 Kb 2025-12187.pdf

2025-12187 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : November 11, 2025

Données en lien avec le Programme général d'assistance financière lors de sinistres entre 2019 et 2024

pdf 442 Kb 2025-11952.pdf

2025-11952 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : July 14, 2025

Renseignements divers sur l'infonuagique (fournisseurs, volume de données, localisation et coûts)

pdf 1.34 Mb 2025-10350.pdf

Chapitre A-2.1 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : March 26, 2025

Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

pdf 528 Kb 2025-12270.pdf

2025-12270 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : August 15, 2025

Le nombre d'admission et gestion de la sentence/temps de prévention par race depuis 2013

pdf 648 Kb 2024-12379.pdf

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : August 8, 2024

Le nombre d'admission et gestion de la sentence/temps de prévention par race depuis 2013

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Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec)…

Update : August 8, 2024

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux pour la période du 1er janvier

pdf 789 Kb 2025-11862.pdf

traite des documents qui renferment des renseignements de nature sécuritaire, notamment des dossiers correctionnels et d’affaires policières qui requièrent…

Update : June 30, 2025

Document présenté au Ministre par la SQ concernant le plan de coupures dont est fait référence dans cet article (https://www.journaldemontreal.com/2025/10/28/le-gouvernement-legault-sabre-dans-le-budget-de-la-surete-du-quebec-qui-devra-fermer-une-douz

pdf 389 Kb 2025-13553_Diffusion.pdf

2025-13553 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : November 24, 2025

Documents en lien avec la décision à l'effet que les personnes incarcérées transgenres seront désormais uniquement incarcérées dans les établissements de détention correspondant à leur sexe anatomique

pdf 0.95 Mb 2025-12628.pdf

2025-12628 OBJET : Votre demande en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : August 26, 2025

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Renseignements divers sur l'infonuagique (fournisseurs, volume de données, localisation et coûts)

Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

Le nombre d'admission et gestion de la sentence/temps de prévention par race depuis 2013

Le nombre d'admission et gestion de la sentence/temps de prévention par race depuis 2013

Copie de tous les documents, messages électroniques, lettres ou clavardages sur la plateforme Teams au sujet de l’incapacité du Ministère à répondre aux demandes d’accès à l’information dans les délais légaux pour la période du 1er janvier

Document présenté au Ministre par la SQ concernant le plan de coupures dont est fait référence dans cet article (https://www.journaldemontreal.com/2025/10/28/le-gouvernement-legault-sabre-dans-le-budget-de-la-surete-du-quebec-qui-devra-fermer-une-douz

Documents en lien avec la décision à l'effet que les personnes incarcérées transgenres seront désormais uniquement incarcérées dans les établissements de détention correspondant à leur sexe anatomique

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