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Valeur des contrats octroyés à des consultants incluant les firmes

pdf 890 Kb 2025-13822.pdf

révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est…
Update : January 20, 2026
21730.pdf

pdf 722 Kb 21730.pdf

Ainsi, en vertu des articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), l’accès à certains renseignements vous est refusé. En effet, la communication de certaines…
Update : October 19, 2022
2023-178 – Documents couvrant la période du 1er janvier 2013 au 28 janvier 2024 permettant de consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le Massif au fil du temps

pdf 2.61 Mb DAI_2023-178_montants_subventions_groupe_le_massif.pdf

révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boulevard René—Lévesque Est…
Update : February 15, 2024
2023-178 – Documents couvrant la période du 1er janvier 2013 au 28 janvier 2024 permettant de consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le Massif au fil du temps

pdf 2.61 Mb DAI_2023-178_montants_subventions_groupe_le_massif.pdf

révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boulevard René—Lévesque Est…
Update : February 15, 2024
21730.pdf

pdf 722 Kb 21730.pdf

Ainsi, en vertu des articles 53 et 54 de la Loi (en annexe), l’accès à certains renseignements vous est refusé. En effet, la communication de certaines…
Update : October 19, 2022
RFA2122-VIC.pdf

pdf 1.10 Mb RFA2122-VIC.pdf

séparée au tableau I8. Le numéro est saisi sans tiret. Exemple : «10008», le projet est créé en 2010, c'est le projet numéro 8 soumis à la Direction de…
Update : March 1, 2023
RFA2122-DAW.pdf

pdf 1.09 Mb RFA2122-DAW.pdf

séparée au tableau I8. Le numéro est saisi sans tiret. Exemple : «10008», le projet est créé en 2010, c'est le projet numéro 8 soumis à la Direction de…
Update : March 1, 2023
RFA2122-BOI.pdf

pdf 1.08 Mb RFA2122-BOI.pdf

séparée au tableau I8. Le numéro est saisi sans tiret. Exemple : «10008», le projet est créé en 2010, c'est le projet numéro 8 soumis à la Direction de…
Update : March 1, 2023
RFA2122-BEA.pdf

pdf 1.08 Mb RFA2122-BEA.pdf

séparée au tableau I8. Le numéro est saisi sans tiret. Exemple : «10008», le projet est créé en 2010, c'est le projet numéro 8 soumis à la Direction de…
Update : March 1, 2023
RFA2122-JER.pdf

pdf 1.12 Mb RFA2122-JER.pdf

séparée au tableau I8. Le numéro est saisi sans tiret. Exemple : «10008», le projet est créé en 2010, c'est le projet numéro 8 soumis à la Direction de…
Update : March 1, 2023