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Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

pdf 350 Kb Guide-entente-mobilite-68-2024-2025.pdf

protégée Certificat de citoyenneté canadienne (certificat papier ou certificat électronique) Carte ou certificat de statut d’Indien valides et délivrés par…

Update : July 2, 2024

Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1

pdf 3.74 Mb Rapport-Csages-Volume1.pdf

les demandes de changement de la mention du sexe de même que les demandes combinées de changement de la mention du sexe et de prénoms. Les changements de…

Update : July 7, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.45 Mb 202308-27_DE.pdf

effectuée le : 20 mai 2021 page 20 de 24 Date de la dernière inspection: 10 septembre 2012 2021-05-20_CROI-018 : Dalle de béton, rebus de démolition et…

Update : August 25, 2023

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

500 km de sentiers de randonnée pédestre, 8 000 km de sentiers de raquette, 6 000 km de pistes de ski de fond, 3 000 km de sentiers équestres, 2 500 km de…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

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Update : March 20, 2024

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 697 Kb PL_classification.pdf

ET PROTECTION DE L'INFORMATION06500 INVENTAIRE DE LA SÉCURITÉ DE L'INFORMATION06510 INCIDENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ DE L'INFORMATION06520 ANALYSE…

Update : December 21, 2022

Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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Update : December 21, 2022

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.20 Mb AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

es, un certificat modificateur de nom ou un certificat de fusion constatant le changement de nom, ou encore un certificat de continuation. De plus, 20 dans…

Update : December 19, 2024

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 1.16 Mb RA_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

parcellaire de l’offre ou de la demande des marchés de créneaux et complexité de la chaîne de logistique ▪ Nombreux risques de production et de…

Update : February 11, 2021

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

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Update : February 11, 2021

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Plan de classification du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

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