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formation continue, le volet E selon le mode Epes, et le volet A de FABRES sont subventionnés à même le volet 1 ou le volet 2 de l’enveloppe globale l’année…

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o n te x te d e l'in te rv e n tio n p o lic iè re 4 S itu e r le s rô le s e t le s re s p o n s a b ilité s d e la p o lic e d a n s le s y s tè m e…

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Produire et diffuser le plan d'adaptation Produire le plan d’adaptation Diffuser le plan d’adaptation Faire le suivi et l'évaluation du plan et des…

Produire et diffuser le plan d'adaptation Produire le plan d’adaptation Diffuser le plan d’adaptation Faire le suivi et l'évaluation du plan et des…

entre les citoyens et le gouvernement. À cet effet, monsieur Henri-François Gautrin, député de Verdun et leader parlementaire adjoint, s’est vu confier par …

(L.R.C. (1985), ch. C-42); • Le Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques (L.R.Q., c.,…

(L.R.C. (1985), ch. C-42); • Le Règlement sur le calendrier de conservation, le versement, le dépôt et l’élimination des archives publiques (L.R.Q., c.,…

Adopté le 14 juin 2024, par le sous-ministre. En vertu de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration…