Search results

Poursuite des travaux d’élaboration d’un projet de loi et d’un règlement d’application. Résultats 2014-2015 : Poursuite des travaux d’élaboration d’un projet…

643-0275 Courriel : acces-info@msp.gouv.qc.ca …4 mailto:acces@environnement.gouv.qc.ca mailto:acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca mailto:responsable.acces@msss.g…

643-0275 Courriel : acces-info@msp.gouv.qc.ca …4 mailto:acces@environnement.gouv.qc.ca mailto:acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca mailto:responsable.acces@msss.g…

ADPQ_ACCES ALCOOL_V1-70%_2024-2025 ADPQ_ACCES CANNABIS_V1-70%_2024-2025 ADPQ_ACCES TABAC_V1-70%_2024-2025 PROGRAMME : FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

2025 ADPQ_ACCES TABAC_V2-30%_2024-2025 PROGRAMME : FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES ÉLÉMENT : FLCD-ACCES Alcool ÉLÉMENT : FLCD-ACCES Cannabis ÉLÉMENT :…

donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 20 août 2025. Les documents visés par votre demande d’accès à l’information font l’objet d’une…

É, CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 37 ACCES ALCOOL_V1_2023-2024 PROGRAMME : FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES ÉLÉMENT : ACCES alcool ACTIVITÉ : ACCES…

634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 14 septembre 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202209-01 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur,…

634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 14 septembre 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202209-01 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur,…