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du RFA (Note: la ligne 76 colonne 15 est réservée au MES) 76 CC à reporter Récupération 77 Solde d'allocations - enveloppes régionale (Note: la ligne 77…

els. …2 art. 54 2 En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est…

els. …2 art. 54 2 En terminant, sachez qu’il vous est possible de demander à la Commission d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est…

suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est mineure, le consentement peut également être…

suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est mineure, le consentement peut également être…

L’ACTIVITÉ PHYSIQUE ET DU PLEIN AIR (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) Activité : Sécurité dans le sport 645 128 $ (2025-2026) (05-01) Annexe 05 6 PROGR. 05 :…

poor or very poor condition overall. There has also been a reduction in the proportion of drinking water lines in poor condition (GCI of D) and roadways over…

en alternative, le nombre de CAQ délivrés par établissement pour les années visées. 1 Pour ce qui est du point 4, nous vous informons que la production de la…

crochets indique la variation par rapport aux données de 2015-2016. La variation des pourcentages est calculée en point de pourcentage (pt ou pts). 25 555…

DATE D'OCTROI DU CONTRAT; E) LE COÛT TOTAL, Y COMPRIS LES MONTANT DES SOUMISSIONS. LORSQUE LE CONTRAT EST OCTROYÉ PAR LE CABINET MINISTÉRIEL, L'INDIQUER…