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Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques qui s’est déroulée à Dubaï, aux Émirats arabes unis, du 5 au 9…

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accès au document demandé après en avoir extrait uniquement les renseignements auxquels l’accès n’est pas autorisé. 1982, c. 30, a. 14. 23. Un organisme…

Commission d’accès à l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul…

apoyo financiero del Gouvernement du Québec. Para conseguir ejemplares de este guía, sírvase comunicar con el Secrétariat à la condition féminine (Secretaría…

orphelin qui est son frère, sa sœur, son neveu, sa nièce, son petit-fils ou sa petite-fille; - son enfant à charge majeur dépendant de l'un ou l'autre de ses…

suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est mineure, le consentement peut également être…

05 : DÉVELOPPEMENT DU SPORT, DU LOISIR, DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE ET DU PLEIN AIR (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) Activité : Promotion en activité physique 150 000 $…

deux colonnes lorsqu’un ressortissant est accompagné (c’est-à-dire les points pour le ressortissant et les points pour l’époux) OU qu’une seule de ces…

Flereau Cadres 630 04 123 544,00 0055 DIR FRANCISATION MTL COMMUNAUTAIRE-EST DE L'ILE Dir Francisation Milieu Communautaire Est de l'île Fonseca Alberto…