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Association_banquiers_canadiens.pdf

pdf 513 Kb Association_banquiers_canadiens.pdf

harmonisé de lutte contre le recyclage des produits de la criminalité et le financement des 8 activités terroristes La Loi sur le recyclage des produits de…

Update : February 17, 2026

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

à la population. Pour le moment, le gouvernement est un labyrinthe qui décourage le citoyen "normal". Je vise le sens commun en information au gouvernement…

Update : December 18, 2018

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Kb RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

à la population. Pour le moment, le gouvernement est un labyrinthe qui décourage le citoyen "normal". Je vise le sens commun en information au gouvernement…

Update : December 18, 2018

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.50 Mb 202602-31_DE.pdf

ci-après nommé le « TITULAIRE », aux clauses et conditions suivantes : 1. FINS ET OBJET : La MINISTRE autorise le TITULAIRE, à aménager, entretenir et…

Update : February 18, 2026

202512-54_DE.pdf

pdf 2.48 Mb 202512-54_DE.pdf

ci-après nommé le « TITULAIRE », aux clauses et conditions suivantes : 1. FINS ET OBJET : La MINISTRE autorise le TITULAIRE, à aménager, entretenir et…

Update : January 13, 2026

Rapport d'activités du Forestier en chef - 2023-2024

pdf 6.92 Mb RA_activites_bfec_2023-2024_FEC.pdf

V VLETTRE À LA MINISTRE Mme Maïté Blanchette Vézina Ministre Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 5700, 4e Avenue Ouest Québec (Québec) G1H 6R1…

Update : September 25, 2024

Registre-PA-WEB-Du-2024-04-01-Au-2024-06-30

pdf 368 Kb registre_penalites-admin_20240401-20240630.pdf

toutes les 4 semaines, par le parent de l’enfant. 1 000,00 $ Registre des pénalités administratives Liste des pénalités administratives émises entre le 1er…

Update : October 24, 2024

Registre-PA-WEB-Du-2024-04-01-Au-2024-06-30

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toutes les 4 semaines, par le parent de l’enfant. 1 000,00 $ Registre des pénalités administratives Liste des pénalités administratives émises entre le 1er…

Update : October 24, 2024

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1.60 Mb projet_loi_49.pdf

Québec (REPAQ) par le DGEQ. Ce dernier doit aviser le trésorier de toute modification aux renseignements contenus dans le REPAQ pour sa municipalité. Puisque…

Update : November 13, 2019

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

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Québec (REPAQ) par le DGEQ. Ce dernier doit aviser le trésorier de toute modification aux renseignements contenus dans le REPAQ pour sa municipalité. Puisque…

Update : November 13, 2019

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Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

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