Search results

pour la période débutant le 10 février 2026 et se terminant le 31 mars 2028. 6 Contexte Le volet 2 – Développement territorial du Fonds régions et ruralité…

in im al es e nt re le s ac ti vi té s et le s us ag es s en si b le s, d es s eu ils p o ur le b ru it p er ce p ti b le a ux li m it es d u te rr ai n et d…

Cependant, dans le cas où aucune salariée n’accepte d’effectuer le travail, l’Employeur peut obliger la salariée en mesure de faire le travail et ayant le…

limitation de charge. Le cas échéant, il devra procéder aux réparations requises selon les plans et devis approuvés par le Ministère ou déplacer le sentier…

directrice — DSCGP : Recommandé par le directeur — DDT : Recommandé par le directeur général — DGSG : Approuvé par la sous-ministre adjointe : Autorisé par…

travaux de construction. Échanges entre le cégep et le chargé de projet. Construction Trimestriellement, soit au plus tard le 31 mars, le 30 juin, le 30…

travaux de construction. Échanges entre le cégep et le chargé de projet. Construction Trimestriellement, soit au plus tard le 31 mars, le 30 juin, le 30…

bois. 13 Le taux d’aide financière ainsi obtenu sera appliqué sur le CMA déterminé par le Ministère dans le respect du présent guide. Taux d’aide financière…

bois. 13 Le taux d’aide financière ainsi obtenu sera appliqué sur le CMA déterminé par le Ministère dans le respect du présent guide. Taux d’aide financière…

par la ministre de l'Enseignement supérieur. Montant versé à l'émission : Remboursement de capital : Paiement d'intérêt : 1 714 600,00 $ Annuellement…