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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

CONCERNANT L’APPRÉCIATION DES RISQUES CLIMATIQUES DES INFRASTRUCTURES STRATÉGIQUES ET DES SERVICES PRIORITAIRES DE L’ÉTAT ET CONCERNANT L’ÉVALUATION DES…

Update : April 5, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

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CONCERNANT L’APPRÉCIATION DES RISQUES CLIMATIQUES DES INFRASTRUCTURES STRATÉGIQUES ET DES SERVICES PRIORITAIRES DE L’ÉTAT ET CONCERNANT L’ÉVALUATION DES…

Update : April 5, 2024

Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

pdf 305 Kb rapport_grpTravail_economie.pdf

chances pour tous les Autochtones. En plus des sections faisant mention des défis et des obstacles, des rôles et des responsabilités, des pratiques…

Update : October 26, 2022

Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

pdf 305 Kb rapport_grpTravail_economie.pdf

chances pour tous les Autochtones. En plus des sections faisant mention des défis et des obstacles, des rôles et des responsabilités, des pratiques…

Update : October 26, 2022

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

SERV. RÉG. SERV. RÉG. SERV. RÉG. SERV. RÉG. 200 ENFANTS POINTS DE 99 PREMIERS DU 100e AU À PARTIR DU TOTAL ET PLUS SERVICE ENFANTS 199e ENFANT 200e ENFANT…

Update : January 30, 2024

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

pdf 848 Kb 23-512_Diffusion.pdf

SERV. RÉG. SERV. RÉG. SERV. RÉG. SERV. RÉG. 200 ENFANTS POINTS DE 99 PREMIERS DU 100e AU À PARTIR DU TOTAL ET PLUS SERVICE ENFANTS 199e ENFANT 200e ENFANT…

Update : January 30, 2024

Guide de référence - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 648 Kb Guide_de_reference_2008.pdf

l’objet de consultations auprès des membres du réseau des responsables de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, des tables…

Update : May 15, 2020

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 826 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

groupe complet d’enfants, soit 5 places destinées à des enfants de 17 mois ou moins ou 8 places destinées à des enfants de 18 à 59 mois; ▪ Élément 2 : un…

Update : December 4, 2024

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 744 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

groupe complet d’enfants, soit 5 places destinées à des enfants de 17 mois ou moins ou 8 places destinées à des enfants de 18 à 59 mois; ▪ Élément 2 : un…

Update : October 7, 2024

Suivi des délais et des communications pour le comblement d'une place avec le Portail d'inscription aux services de garde

xlsx 110 Kb suivi-delais-communication.xlsx

d'effectuer un suivi des dates minimales à respecter. Étape 4 Consignez le détail des communications effectuées avec le parent. Étape 5 Effectuez ces…

Update : March 19, 2026

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Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

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Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

Certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2018-2019 à 2022-2023

Guide de référence - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

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Suivi des délais et des communications pour le comblement d'une place avec le Portail d'inscription aux services de garde

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