Search results

ent (DGILEA) Luc Desbiens Sous-ministre adjoint Cabinet de la ministre responsable et ministre déléguée Sara-Maude Boyer-Gendron Ministre responsable des…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

versé Subventions versees a meme le budget discretionnaire des ministres_Cabinet Dube_Avril-Juin 2024.pdf Subventions versees a meme le budget…

PROJET DE LOI 64, INSTITUANT LE MUSÉE NATIONAL DE L’HISTOIRE DU QUÉBEC (MNHQ) ASSEMBLÉE NATIONALE LE 10 OCTOBRE 2024 Le texte prononcé fait foi • Monsieur le…

N(S) ET APPROBATION DateSous-ministre associé, sous-ministre adjoint, vice-président ... Éric Marquis 2021-07-08 DateSous-ministre ou dirigeant de…

N(S) ET APPROBATION DateSous-ministre associé, sous-ministre adjoint, vice-président ... Éric Marquis 2021-07-08 DateSous-ministre ou dirigeant de…

Les données sont généralement livrées avant le 10 maximum. Le plus souvent elles le sont entre le 5 et le 7 en fonction de comment tombent les week-ends dans…

garde requis pour respecter le ratio prescrit par classe d'âge. Registre des pénalités administratives Liste des pénalités administratives émises entre …

garde requis pour respecter le ratio prescrit par classe d'âge. Registre des pénalités administratives Liste des pénalités administratives émises entre …

Voyage dans le passé Soutien financier Prévost (2018) 4 500,00 $ Subventions versees a meme le budget discretionnaire des ministres_Cabinet Dubé_jan_mar2023…