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Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

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c’est-à-dire : • le recteur, le vice-recteur, le vice-recteur adjoint ou associé; le principal, le vice-principal, le vice-principal adjoint ou associé; le…

Update : November 29, 2021

subventions_ministres_avr_juin2023.pdf

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liées à des personnes Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre Trimestre : Du 1er avril au 30 juin 2023 Christian Dubé Ministre Nom…

Update : January 13, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

c’est-à-dire : • le recteur, le vice-recteur, le vice-recteur adjoint ou associé; le principal, le vice-principal, le vice-principal adjoint ou associé; le…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

c’est-à-dire : • le recteur, le vice-recteur, le vice-recteur adjoint ou associé; le principal, le vice-principal, le vice-principal adjoint ou associé; le…

Update : November 29, 2021

Octobre à décembre

pdf 198 Kb budget-ministre-art-26.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale…

Update : February 14, 2024

Octobre à décembre

pdf 198 Kb budget-ministre-art-26.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale…

Update : February 4, 2025

Cadre de la reconnaissance des acquis en formation collégiale technique

pdf 3.02 Mb RAC-cadre-general-coll-tech.pdf

de la RAC. 2009 2010 Le Ministère fait le point sur l’état des travaux et les retombées des investissements. 2011 La ministre de l’Éducation, du Loisir et du…

Update : May 1, 2024

Cadre de la reconnaissance des acquis en formation collégiale technique

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de la RAC. 2009 2010 Le Ministère fait le point sur l’état des travaux et les retombées des investissements. 2011 La ministre de l’Éducation, du Loisir et du…

Update : May 1, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_6_.pdf

pdf 27 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_6_.pdf

de garde 0,00 Le Carrefour - fonctionnement 0,00 Le Petit-Bonheur - fonctionnement 0,00 Le Rucher - fonctionnement 0,00 Le Sablier - fonctionnement 0,00 Le…

Update : March 21, 2024

Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_6_.pdf

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de garde 0,00 Le Carrefour - fonctionnement 0,00 Le Petit-Bonheur - fonctionnement 0,00 Le Rucher - fonctionnement 0,00 Le Sablier - fonctionnement 0,00 Le…

Update : March 21, 2024

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