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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 1 – Présentation de l'information financière

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risques incluent généralement le risque de crédit, le risque de liquidité et le risque de marché. Le risque de marché comprend trois types de risque : le…

Update : December 12, 2025

Octobre à décembre 2021

pdf 208 Kb budget-ministre-art-26.pdf

versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Charette, Benoit - Ministre…

Update : December 8, 2023

Avril à juin 2023

pdf 288 Kb budget-ministre-art-26.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale…

Update : December 8, 2023

Octobre à décembre 2021

pdf 208 Kb budget-ministre-art-26.pdf

versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale Charette, Benoit - Ministre…

Update : February 4, 2025

Avril à juin 2023

pdf 288 Kb budget-ministre-art-26.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale…

Update : February 4, 2025

Janvier à mars 2024

pdf 209 Kb budget-ministre-art-26.pdf

26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale…

Update : May 15, 2024

Janvier à mars 2024

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26 : Subventions versées à même le budget discrétionnaire d'un ministre Nom Nom du bénéficiaire Projet visé MontantCirconscription électorale…

Update : February 4, 2025

Politique québécoise de financement des universités

pdf 1.11 Mb Politique-financement-universites.pdf

François Legault Premier ministre MOT DE LA MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Dans un contexte où le Québec fait face à des défis économiques et sociaux…

Update : June 10, 2024

Politique québécoise de financement des universités

pdf 906 Kb Politique-financement-universites.pdf

François Legault Premier ministre MOT DE LA MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Dans un contexte où le Québec fait face à des défis économiques et sociaux…

Update : November 7, 2024

Décret 630-2020

pdf 25 Kb decret-630-2020.pdf

renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret numéro 222-2020 du 20 mars 2020, jusqu’au 7 avril 2020 par le décret numéro 388-2020 du 29 mars 2020, jusqu’au…

Update : June 17, 2020

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