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on de sa condition physique et la pratique raisonnable de lactivité physique. À cette fin, la formation en éducation physique lui permet dharmoniser la…

la santé mentale est perturbée et de leur famille, en leur offrant un accompagnement adapté à leur situation. Santé physique Le programme Santé physique…

sous-contractants n'est pas inscrit au RENA ou, s'il y est inscrit, que sa période d'inadmissibilité aux contrats publics est terminée. De…

détérioration des conditions de santé, de miser sur le potentiel résiduel et d’assurer la sécurité des personnes dans leur résidence. Déficience physique Le…

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mutation lorsque le transfert d’un immeuble est fait par un cédant qui est une personne morale à un cessionnaire qui est une personne physique si les …

subvention ainsi accordée par devancement est assujettie à une condition puisqu’elle est attribuable au dernier mois de l’année universitaire. Cette …

subvention ainsi accordée par devancement est assujettie à une condition puisqu’elle est attribuable au dernier mois de l’année universitaire. Cette …

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…

enfants à comprendre ce qu’est l’orientation sexuelle et ce qu’est l’identité de genre, et de déconstruire les mythes et les stéréotypes généralement…