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Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1.89 Mb 25-557_Diffusion.pdf

assujettis aux taxes de vente applicables (taxe de vente du Québec (TVQ) et taxe sur les produits et services (TPS) ou, le cas échéant, taxe de vente…

Update : December 4, 2025

Autres renseignements financiers non audités

xlsx 245 Kb A2_2_Formulaire_codifie_ARFNA_2021.xlsx

droits plus élevés perçu en 2021 23 003d $ c) le pouvoir d'imposer sur son territoire toute taxe municipale en vertu des articles 500.1 à 500.5 LCV…

Update : February 17, 2022

Retombées_économiques_investissements_patrimoine_bâti_MCC_finale.pdf

pdf 2.65 Mb Retombees_economiques_investissements_patrimoine_bati_MCC.pdf

diverger légèrement des impacts fiscaux réels. L’impôt des particuliers, les taxes de ventes, les taxes d’accises et les taxes spéciales ont été considérés…

Update : September 17, 2025

Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

pdf 878 Kb note_explicative_1_pl_155.pdf

la Commission municipale du Québec en vertu de la Loi sur la Commission municipale (chapitre C-35) ». LOI SUR LA COMMISSION MUNICIPALE 107. L'article 3 de la…

Update : May 7, 2018

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Kb CN_programme_PR_RN.pdf

réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-mu…

Update : January 30, 2025

Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2.18 Mb 2-Expenditure_Plans_Dep_Bodies.pdf

, as well as the Public Accounts Tax-funded expenditures2 285 151 associated with personal tax regime, 89 with the business tax regime, and 45 with the…

Update : September 19, 2024

Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

pdf 3.81 Mb Documents-GES-Egypte-COP27-nov2022-MRIF-20230111-002.pdf

assujettis aux taxes de vente applicables (taxe de vente du Québec (TVQ) et taxe sur les produits et services (TPS) ou, le cas échéant, taxe de vente…

Update : February 3, 2023

Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

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assujettis aux taxes de vente applicables (taxe de vente du Québec (TVQ) et taxe sur les produits et services (TPS) ou, le cas échéant, taxe de vente…

Update : February 3, 2023

L'évaluation foncière d'une propriété – Document à l’intention des citoyens

pdf 0.96 Mb evaluation_fonciere_propriete.pdf

gouvernement du Québec Le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) a pour mandat de veiller à ce que le système d’évaluation foncière mun…

Update : November 29, 2023

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Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

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