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Documentation sur l'avortement et la violence conjugale

pdf 3.91 Mb Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : October 19, 2023

Association Québéçoise du Gaz Naturel

pdf 701 Kb association-quebecoise-gaz-naturel.pdf

titre d’exemple, les États-Unis opèrent toujours 38 centrales thermiques de production d’électricité au charbon d’une capacité de plus de 1750 MW (en gris…

Update : November 24, 2020

2023-059 - Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

pdf 2.14 Mb DAI_2023-059_echanges_mamh_meie_melccfp.pdf

_________ 1982, c. 30, a. 9. 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou…

Update : July 12, 2023

2023-059 – Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

pdf 2.14 Mb DAI_2023-059_echanges_mamh_meie_melccfp.pdf

_________ 1982, c. 30, a. 9. 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou…

Update : July 12, 2023

2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

pdf 10.96 Mb DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf

%2F63ff741d2f5e9d5d331f4f9d%3Fp%3D_oo17obnr6QcjspYvNMSNBxfIUzZYwsZ0iepGgk0sXZ6EIJD5Dz7718ABVz2oh6_0znTy4jGbTuX_Q3AVJbHJ0ufVx8dW6gZtUFvZ1gMVIuoxhNzNfqdmDo6rOa…

Update : February 17, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 8.98 Mb 202305-51_DE.pdf

ROUSSEAU (1949, p.105) mentionne ainsi "la présence il y a une quinzaine d'années d'un campement d'hiver 0 naskapi à l'embouchure d'un…

Update : June 8, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 8.98 Mb 202305-51_DE.pdf

ROUSSEAU (1949, p.105) mentionne ainsi "la présence il y a une quinzaine d'années d'un campement d'hiver 0 naskapi à l'embouchure d'un…

Update : June 8, 2023

24-86_Diffusion.pdf

pdf 382 Kb 24-86_Diffusion.pdf

643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-86…

Update : June 10, 2024

24-86_Diffusion.pdf

pdf 382 Kb 24-86_Diffusion.pdf

643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-86…

Update : June 10, 2024

Demande d'accès à l'information 202210-42

pdf 1.32 Mb 202210-42_REP.pdf

627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 octobre 2022 DEMANDEUR V/Réf. : 113195-1017 N/Réf. : 202210-42 Objet…

Update : July 17, 2024

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2023-059 - Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

2023-059 – Échanges entre le Ministère, le MEIE, le MELCCFP et les autorités de santé publique concernant le renouvellement de l’autorisation ministérielle de la Fonderie Horne entre le 1er janvier 2022 et le 27 avril 2023

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