Search results

dont le ministre peut déterminer tout ou partie dans un programme d’études préuniversitaires sont le champ d’études, la ou les disciplines, la pondération, …

dont le ministre peut déterminer tout ou partie dans un programme d’études préuniversitaires sont le champ d’études, la ou les disciplines, la pondération, …

mission 22 au 25 avril 2025 Contexte Mission de la ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie, Christine Fréchette, à Londres (Royaume-Uni),…

rappelons- le, depuis le 4 octobre 2016, le BEI assume toutes les enquêtes relatives à une allégation d’infraction à caractère sexuel commise par un policier…

dispositions de la Partie IA de la Loi sur les compagnies (RLRQ, c.C-38). Le 1er juin 2016, le gouvernement du Québec a ordonné par le décret 456-2016 que la…

de ses fonctions, conformément aux directives de la ministre. Selon le troisième paragraphe du premier alinéa de l’article 49 de la LSGEE, la ministre peut…

de ses fonctions, conformément aux directives de la ministre. Selon le troisième paragraphe du premier alinéa de l’article 49 de la LSGEE, la ministre peut…

Jean-François - Ministre de la Langue française, Ministre responsable des Relations canadiennes et de la Francophonie canadienne, Ministre responsable des…

national fort et reconnu Le MSP a pour mission « d’assurer la sécurité du Québec par la prévention, l’intervention et le partenariat »34. Le volet prévention…

trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande. Ce dernier présente le financement octroyé au CSSDA pour l’ensemble des écoles et des…