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L’indemnité de remplacement du revenu (IRR) est versée sous forme de prestation une fois toutes les deux semaines; L’IRR est incessible et non imposable;…

la reconnaissance est venue à échéance durant sa suspension, ce délai est de soixante (60) jours. 10 6.06 La réouverture du service de garde de l’EMF est…

2021 qui est concernée.) 1. Contribuables imposables Tous les contribuables dont l’impôt à payer est supérieur à zéro. 2. Contribuables non imposables Tous…

2022 qui est concernée.) 1. Contribuables imposables Tous les contribuables dont l’impôt à payer est supérieur à zéro. 2. Contribuables non imposables Tous…

faible qualité est l'une des principales causes des maladies chroniques au Québec et ailleurs sur la planète. Par exemple, plus de la moitié des décès dus…

nécessitant un effort physique, y compris les modes nécessitant l’assistance d’un moteur électrique qui compense une incapacité ou une limitation physique. À…

nécessitant un effort physique, y compris les modes nécessitant l’assistance d’un moteur électrique qui compense une incapacité ou une limitation physique. À…

le CA. Le Comité exécutif est chargé de « l’administration courante ». La commission des études, présidée par le directeur des études, composée des délégués…

le CA. Le Comité exécutif est chargé de « l’administration courante ». La commission des études, présidée par le directeur des études, composée des délégués…

depuis 20 ans la subvention de fonctionnement par EEETP brut en dollars constants est restée presque identique et est même aujourd’hui inférieure à celle…