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Le nombre d’enseignants non-légalement qualifiés, ventilé par le dernier diplôme qu’ils ont obtenu pour les années scolaire 2021-2022 et 2022-2023

pdf 190 Kb 22-499_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 31, 2023

Registre des programmes par école incluant le type de projet, le nom du projet et le code de l'organisme.

pdf 189 Kb 22-501_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : April 11, 2023

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 31, 2023

Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1er janvier 1969.

pdf 1.62 Mb 22-484_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : May 15, 2023

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

pdf 454 Kb 22-485_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 6, 2023

L’avis sectoriel transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la

pdf 236 Kb 22-488_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 17, 2023

Le nombre d’orthophonistes en 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021, 2022-2022, 2022-2023

pdf 284 Kb 22-473_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 31, 2023

Résultats détaillés par centre de service scolaire, par secteur (public-privé), garçon, fille à l’examen uniforme de français du secondaire cinq de 2022

pdf 614 Kb 22-482_Diffusion.pdf

Originale signée Épreuve unique Centre de services scolaire / commission scolaire Sexes réunis Masculin Féminin Sexes réunis Masculin Féminin Français…

Update : April 11, 2023

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 31, 2023

Documents concernant le cadre du plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023:

pdf 187 Kb 22-497_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : April 27, 2023

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Le nombre d’enseignants non-légalement qualifiés, ventilé par le dernier diplôme qu’ils ont obtenu pour les années scolaire 2021-2022 et 2022-2023

Registre des programmes par école incluant le type de projet, le nom du projet et le code de l'organisme.

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

Toute documentation ayant trait à la présence d’amiante à l’école Calixa-Lavallée, à l’école Sophie-Barat et à l’école Louis-Joseph Papineau depuis le 1er janvier 1969.

Le rapport sur le nombre d’élèves s’étant vu attribuer des codes de difficulté incluant ceux sans catégorie par centres de services scolaire et/ou commissions scolaire pour les années scolaires 2019-2020 à 2022-2023

L’avis sectoriel transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la

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