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Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies
pdf 322 Kb guide_planification_activites_annexe1.pdf
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Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies
pdf 322 Kb guide_planification_activites_annexe1.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2025
pdf 499 Kb FIN-Engagement-financier-avril-2025-MRIF.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de décembre 2024
pdf 497 Kb FIN-Engagement-financier-decembre-2024-MRIF.pdf
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Frais de déplacement au Québec des ministre et des titulaires d’un emploi supérieur
pdf 186 Kb GAB_frais_deplacement_quebec.pdf
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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le registre des droits personnels et réels mobiliers - Janvier 2019
pdf 360 Kb RA_AIR_RDPRM_201901_MJQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1.57 Mb analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 6.80 Mb 202408-68_DE.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 6.80 Mb 202408-68_DE.pdf
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2025-123 – Documents cités aux ordres du jour des comités de gestion ministérielle
pdf 2.61 Mb DAI_2025-123_ordre_jour_comite_gestion.pdf