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subvention ainsi accordée par devancement est assujettie à une condition puisqu’elle est attribuable au dernier mois de l’année universitaire. Cette …

0,01335. 6 « K » est un facteur qui a été fixé à 0,0005. Le terme KA, ou « A » représente l’âge du cégep, est au terme [I2 = G X KA], ce que T est au terme…

0,01335. 6 « K » est un facteur qui a été fixé à 0,0005. Le terme KA, ou « A » représente l’âge du cégep, est au terme [I2 = G X KA], ce que T est au terme…

couvre-visage est requis pour tout élève, sauf lorsqu’il n’est en présence que des élèves de son groupe-classe ou de membres du personnel de l’établissement.…

couvre-visage est requis pour tout élève, sauf lorsqu’il n’est en présence que des élèves de son groupe-classe ou de membres du personnel de l’établissement.…

éléments militent en faveur de cette décision. Le premier est que l’âge moyen d’entrée dans la prostitution est de 14 à 15 ans 95. Le second est que c’est…

éléments militent en faveur de cette décision. Le premier est que l’âge moyen d’entrée dans la prostitution est de 14 à 15 ans 95. Le second est que c’est…

qui accompagne la personne requérante principale est admissible en tant 1° il est âgé de moins de 22 ans et n’est pas marié ou conjoint de fait ; 2° il est…

qu’il est autorisé à transmettre les renseignements nominatifs à la personne qui les demande. 1.4.2 Dossier dont le traitement est terminé Dans le cas où le…

qu’il est autorisé à transmettre les renseignements nominatifs à la personne qui les demande. 1.4.2 Dossier dont le traitement est terminé Dans le cas où le…