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GPI_ch2_sect-2_3_PSTTM.pdf

pdf 610 Kb GPI_ch2_sect-2_3_PSTTM.pdf

l’Intégration (Ministère). Ce guide est destiné au personnel du Ministère. Il est également mis à la disposition du public. Le Guide des procédures…

Update : September 22, 2022

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l’Intégration (Ministère). Ce guide est destiné au personnel du Ministère. Il est également mis à la disposition du public. Le Guide des procédures…

Update : September 22, 2022

Compilation des achats effectués sur Amazon par les représentations entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 – Partie 4

pdf 12.38 Mb Compilation-achats-Amazon-representations-4.pdf

commande, retournez sur le Récapitulatif de la commande. Note importante : Ceci n'est pas une facture de TVA. Conditions générales de vente | Vos…

Update : March 19, 2024

Compilation des achats effectués sur Amazon par les représentations entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 – Partie 4

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Update : March 19, 2024

TROVEPO.pdf

pdf 425 Kb TROVEPO.pdf

sa mission, la TROVEPO est un lieu de conscientisation politique qui lie la formation conscientisation à l’action transformatrice et libératrice, est un lieu…

Update : February 13, 2026

GUIDE DE RÉDACTION - Demande d’agrément d’un nouveau programme de formation à l’enseignement de premier cycle ou de deuxième cycle

pdf 1.41 Mb CAPFE_guide_redaction_nouveau_programme.pdf

personne qui en est responsable. Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement 12 6. Le régime ▪ Indiquer le lieu où le programme est…

Update : March 30, 2022

GUIDE DE RÉDACTION - Demande d’agrément d’un nouveau programme de formation à l’enseignement de premier cycle ou de deuxième cycle

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Update : March 30, 2022

Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 621 Kb procedure-plainte-contrats-publics.pdf

d’homologation de biens en cours : La vérification de l’intérêt du plaignant est effectuée par le MELCC. Celle-ci vérifie si le plaignant est bel et bien une…

Update : November 23, 2022

Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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Update : November 23, 2022

Demande d’aide financière 2026-2027

pdf 1.53 Mb MFA-26-008_101_FO-9030.pdf

S0_Nom_Presidence: S2_Conditions_Admissibilite: Off S2_2_2_Conditions_Admissibilite: Off S2_2_3_Conditions_Admissibilite: Off S2_2_4_Conditions…

Update : February 2, 2026

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Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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