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inhérents ISABELLE CHAREST Ministre responsable Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement Date du déplacement…

Registre des pénalités administratives Liste des pénalités administratives émises entre le 1er avril 2023 et le 30 juin 2023. Page 1 de 13 Région…

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aux offices d’habitation dans le cadre normé du PSBL, le ROHQ estime que le manque financier s’élève aujourd’hui à 37,7 millions de dollars. Cette demande ne…

MINISTRE DES FINANCES MINISTRE RESPONSABLE DES RELATIONS AVEC LES QUÉBÉCOIS D’EXPRESSION ANGLAISE ERIC GIRARD SOUS-MINISTRE Julie Gingras Direction générale…

physique 1 2022-10-05 au 2022-10-07 Hôtel le Victorin 19, boul. Arthabaska Est Victoriaville (Québec) G6T 265,28 $ Direction de la sécurité dans le loisir et…

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lesquels le MAMAH s’est basé pour décider de modifier le Règlement en 2021; 2. tout document ou rapport annuel du MAMAH indiquant le nombre exact de piscines…

façon à ce que le conducteur du véhicule routier ou le cycliste puisse le faire fonctionner et le consulter aisément. Pour l’application du premier alinéa, …

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