Home
Search results

Search results

Historique de la condition féminine au Québec et témoignages

pdf 399 Kb FE-Feuillet-historique-condition-feminine-SCF.pdf

réalités des femmes et des filles autochtones 2023 › Adoption de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et visant la…
Update : February 3, 2026
Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

pdf 404 Kb PL_57_version_administrative.pdf

le rôle des élus municipaux, à encourager les candidatures aux élections municipales et à contribuer à la rétention des élus municipaux en favorisant…
Update : June 28, 2024
Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

xlsx 739 Kb outil_saisie_analyse_nov_2021.xlsx

de placer la réduction des risques au centre de leurs actions en vue d’accroître la protection des personnes, des biens et du milieu. La mise en place de la…
Update : November 17, 2021
Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal

xlsx 739 Kb outil_saisie_analyse_nov_2021.xlsx

de placer la réduction des risques au centre de leurs actions en vue d’accroître la protection des personnes, des biens et du milieu. La mise en place de la…
Update : November 17, 2021
Subvention-Budget discrétionnaire de la Ministre

pdf 201 Kb 20220815_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

financier pour l'amélioration des équipements. Matane - Matapédia 5 000 $ Carrefour d'initiatives populaires de Rivière-du-Loup Soutien financier à la…
Update : July 28, 2022
20220815_10 - Ministre-Subvention-Budget-discrétionnaire_amendé.xlsx

pdf 320 Kb 20220815_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire_amende.pdf

financier pour l'amélioration des équipements. Matane - Matapédia 5 000 $ Carrefour d'initiatives populaires de Rivière-du-Loup Soutien financier à la…
Update : November 14, 2022
20220815_10 - Ministre-Subvention-Budget-discrétionnaire_amendé.xlsx

pdf 320 Kb 20220815_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

financier pour l'amélioration des équipements. Matane - Matapédia 5 000 $ Carrefour d'initiatives populaires de Rivière-du-Loup Soutien financier à la…
Update : November 14, 2022
Subvention-Budget discrétionnaire de la Ministre

pdf 201 Kb 20220815_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire.pdf

financier pour l'amélioration des équipements. Matane - Matapédia 5 000 $ Carrefour d'initiatives populaires de Rivière-du-Loup Soutien financier à la…
Update : July 28, 2022
20220815_10 - Ministre-Subvention-Budget-discrétionnaire_amendé.xlsx

pdf 320 Kb 20220815_10_-_Ministre-Subvention-Budget-discretionnaire_amende.pdf

financier pour l'amélioration des équipements. Matane - Matapédia 5 000 $ Carrefour d'initiatives populaires de Rivière-du-Loup Soutien financier à la…
Update : November 14, 2022
Étude sur la langue française, volet 13-17 ans - Juillet 2023

pdf 587 Kb 2023-07_etude_langue-francaise_volet-13-17-ans.pdf

démarque des autres personnalités présentées, mais recueille à peine le quart des votes. 13 MUSIQUE ET LECTURE MUSIQUE Français : 14 % Anglais ou autre* : 83…
Update : July 11, 2024