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el, des ateliers de fabrication artisanale impliquant le travail de la peau, du cuir ou du bois (fabrication de mocassins, de meubles, de tambour, de…

l ainsi que le personnel de soutien administratif de la Direction des politiques de l’eau; Les pilotes de l’équipe du pilotage et de l’information de gestion…

l ainsi que le personnel de soutien administratif de la Direction des politiques de l’eau; Les pilotes de l’équipe du pilotage et de l’information de gestion…

les ventes de pesticides. Toutefois, le formulaire demande d’identifier la personne responsable de la déclaration afin d’être en mesure de communiquer avec…

les ventes de pesticides. Toutefois, le formulaire demande d’identifier la personne responsable de la déclaration afin d’être en mesure de communiquer avec…

Autres (spécifier) : Nom de l’organisme, numéro de télécopieur et adresse courriel C) RAISONS DE LA CONSERVATION : a) En vue de l’application de la loi…

Autres (spécifier) : Nom de l’organisme, numéro de télécopieur et adresse courriel C) RAISONS DE LA CONSERVATION : a) En vue de l’application de la loi…

directe de l’environnement comme : ■ Le débordement d’un réservoir lors de la préparation; ■ Une mauvaise élimination de contenants ou des restants de…

d’une contamination directe de l’environnement comme : ■■ Le débordement d’un réservoir lors de la préparation; ■■ Une mauvaise élimination de contenants ou…

gestion interne de l’organisme e) À des fins statistiques f) À d’autres fins (spécifier) : 1- À des fins de paiement du bail pour l’utilisation du droit de…