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Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

pdf 2.11 Mb guide_form_si_2021.pdf

tâches découlant des rôles et des responsabilités qui sont dévolus à chacun des acteurs concernés. La condition des résidents varie dans le temps. Il y a des…

Update : January 11, 2022

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

pdf 561 Kb PLA_estrie.pdf

d’atténuation des effets des changements climatiques (verdure urbaine, résilience des bâtiments, etc.). Priorité 2 Favoriser la vitalité des milieux de vie…

Update : February 10, 2026

Rapport - Étude des conditions de circulation aux approches des ponts Pierre-Laporte et de Québec de même que sur un réseau désigné sur le territoire de Lévis (2009)

pdf 3.04 Mb Etude-circulation-ponts-2009.pdf

consolidation des zones urbaines ainsi que des développements conditionnels et à long terme des secteurs à l’ouest de la Ville de Lévis. ÉTUDE DES CONDITIONS…

Update : October 4, 2024

Grille tarifaire - Frais d’émission et de gestion applicables aux prêts accordés par le ministre des Finances, à titre de responsable du Fonds de financement

pdf 49 Kb FINFR_Grille_tarifaire_Fonds_financement.pdf

jusqu'à l'échéance supérieure moins un jour sauf si autrement indiqué. PRÊTS À LONG TERME NON STANDARDS Frais de gestion additionnels (en…

Update : October 8, 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres - Octobre à décembre 2025

pdf 101 Kb subventions_ministres_oct-dec2025.pdf

Fondation Philippe Laprise 2 500,00 $ «L'Art-Rivé» Centre de Jour de Rivière-des-Prairies Soutien financier «L'Art-Rivé» Centre de Jour de Rivière-…

Update : February 13, 2026

Statistiques relatives à des causes criminelles dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles de loi concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004187

pdf 420 Kb DAI_no_BSM-2024-004187.pdf

Statistiques sur des infractions relatives aux moyens de transport N/Réf. : BSM-2024-004187 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : June 26, 2024

Statistiques relatives à des causes criminelles dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles de loi concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004187

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Statistiques sur des infractions relatives aux moyens de transport N/Réf. : BSM-2024-004187 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : June 26, 2024

Volumétrie des causes criminelles avec accusé mineur au moment de l'infraction selon la présence de certains chefs d'infraction au dossier - BSM-2024-003520

pdf 252 Kb DAI_no_BSM-2024-003520.pdf

V/Réf. : Statistiques sur des accusations de personnes mineures N/Réf. : BSM-2024-003520 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : March 18, 2024

Volumétrie des causes criminelles avec accusé mineur au moment de l'infraction selon la présence de certains chefs d'infraction au dossier - BSM-2024-003520

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V/Réf. : Statistiques sur des accusations de personnes mineures N/Réf. : BSM-2024-003520 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : March 18, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020

pdf 769 Kb PL_19-824-07W_MSSS.pdf

Prendre des mesures d’accommodement auprès des personnes handicapées à la suite des demandes Résultats 2018-2019 Taux de réponse des demandes d’adaptation de…

Update : April 27, 2020

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Statistiques relatives à des causes criminelles dont au moins un chef d'infraction correspond à un des articles de loi concernant la conduite dangereuse (2019-2024) - BSM-2024-004187

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Volumétrie des causes criminelles avec accusé mineur au moment de l'infraction selon la présence de certains chefs d'infraction au dossier - BSM-2024-003520

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