Search results
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Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep
pdf 1.89 Mb Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf
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Apply for a Certified Copy of letters patent
/en/justice-and-civil-status/legal-registers/register-letters-patent-for-land/request-certified-copy-letters-patent
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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022
pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf
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Échanges au sujet de l'ajout du marqueur « X » dans les pièces d'identité depuis le 1er juin 2022
pdf 1.46 Mb Echanges-ajout-marqueur-X-pieces-identite-CF20240206-1.pdf
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Registre des pénalités administratives
pdf 254 Kb 21-Registre-PA-WEB-Du-2024-10-01-Au-2024-12-31.pdf
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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat
pdf 1.34 Mb guide-programme-atcl.pdf
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Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat
pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf
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Septembre 2025
pdf 502 Kb Engagements_financiers_2025-09.pdf
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2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’
pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf
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2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’
pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf