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Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

pdf 152 Kb formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf

permettre ainsi l’offre de nouvelles formules de garde adaptées aux besoins réels des enfants dont les parents ont des horaires de travail atypiques. Ce…

Update : December 6, 2023

Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2020

pdf 330 Kb RA_2020_Ecoute_electronique_Public.pdf

120, 180 ou 240 jours Durée de validité des autorisations Nombre d’autorisations Pendant plus de 60 jours 0 Pendant plus de 120 jours 0 Pendant plus de 180 j…

Update : May 7, 2024

Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2021

pdf 306 Kb RA_2021_Ecoute_electronique_Public.pdf

120, 180 ou 240 jours Durée de validité des autorisations Nombre d’autorisations Pendant plus de 60 jours 0 Pendant plus de 120 jours 0 Pendant plus de 180 j…

Update : May 7, 2024

Rapport annuel requis selon l’article 195 du Code criminel – Année 2022

pdf 325 Kb RA_2022_Ecoute_electronique_Public.pdf

120, 180 ou 240 jours Durée de validité des autorisations Nombre d’autorisations Pendant plus de 60 jours 0 Pendant plus de 120 jours 0 Pendant plus de 180 j…

Update : May 8, 2024

Directive pour la reddition de comptes sur le Plan pour une économie verte 2030

pdf 648 Kb directive-reddition-comptes-pev-2030.pdf

cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et des autres mesures du gouvernement, des…

Update : March 11, 2026

Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024

pdf 1.13 Mb RA-rapport-qualite-accueil-ete-2024.pdf

déplacements; 2. L’accès à des aires de service, de repos, des haltes routières et des toilettes publiques propres et en bon état; 3. Les heures d’ouverture …

Update : October 8, 2025

Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024

pdf 1.41 Mb RA-rapport-qualite-accueil-ete-2024.pdf

déplacements; 2. L’accès à des aires de service, de repos, des haltes routières et des toilettes publiques propres et en bon état; 3. Les heures d’ouverture …

Update : August 11, 2025

titre du rapport

pdf 1.40 Mb 212202_Rapport-final-violence-conjugale.pdf

Québécois à rester plus souvent à la maison. Ce confinement a été l’un des facteurs de la recrudescence de la violence conjugale et des féminicides. C’est…

Update : July 17, 2025

Annexe C - Entente particulière concernant la fourniture d’un repas supplémentaire

pdf 357 Kb entente_services_annexe-c.pdf

: A2_Jour_Matin_2: Off A2_Jour_Soir_2: Off A2_Jour_Matin_3: Off A2_Jour_Soir_3: Off A2_Jour_Matin_4: Off A2_Jour_Soir_4: Off A2_Jour_Matin_5: Off A2_Jour_Soi…

Update : September 24, 2024

Annexe C - Entente particulière concernant la fourniture d’un repas supplémentaire

pdf 357 Kb entente_services_annexe-c.pdf

: A2_Jour_Matin_2: Off A2_Jour_Soir_2: Off A2_Jour_Matin_3: Off A2_Jour_Soir_3: Off A2_Jour_Matin_4: Off A2_Jour_Soir_4: Off A2_Jour_Matin_5: Off A2_Jour_Soi…

Update : September 24, 2024

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Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024

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Annexe C - Entente particulière concernant la fourniture d’un repas supplémentaire

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