Search results

Règles de reddition de comptes

pdf 1.70 Mb Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

13 Ministère de la Famille Demande de révision du calcul de la subvention À la réception de la confirmation de la subvention finale ou de la lettre indiquant…

Update : September 24, 2024

Règles de reddition de comptes

pdf 1.70 Mb Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

13 Ministère de la Famille Demande de révision du calcul de la subvention À la réception de la confirmation de la subvention finale ou de la lettre indiquant…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie

pdf 2.62 Mb orientations_msp_securite_incendie.pdf

offert. ◼ Le nombre de pompiers possédant le certificat de désincarcération; ◼ Le nombre de pompiers possédant le certificat de désincarcération disponibles …

Update : March 5, 2025

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5.17 Mb 23-340_Diffusion.pdf

officiel Début de la période de validité Fin de la période de validité Repère scolaire québécois BULLETIN DE NOTES CLASSE DE PREMIÈRE Classe de 4e secondaire…

Update : November 6, 2023

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1.72 Mb RAG-23-24_V4_-_test2.pdf

des demandes 83 % 42 jours ouvrables Traiter toute demande de révision dans un délai maximal de 20 jours ouvrables s. o. Pour 80 % des demandes de révision…

Update : September 24, 2024

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

pdf 5.17 Mb 23-340_Diffusion.pdf

officiel Début de la période de validité Fin de la période de validité Repère scolaire québécois BULLETIN DE NOTES CLASSE DE PREMIÈRE Classe de 4e secondaire…

Update : November 6, 2023

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

pdf 1.89 Mb 25-557_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : December 4, 2025

Droits de scolarité au collégial 2023-2024

pdf 911 Kb avis-frais-collegial-2023-2024.pdf

conformément à l’article 88 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (RLRQ, chap.…

Update : June 7, 2023

Search results

Filters

Règles de reddition de comptes

Règles de reddition de comptes

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

Guide de la sanction des études Annexe 5 - «Instances hors du Canada dont les documents scolaires officiels sont reconnus aux fins d'équivalence ou pour l'admission en formation professionnelle» et le document lui étant rattaché

Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique

Droits de scolarité au collégial 2023-2024

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca