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002) sera exigé pour tout paiement effectué en retard. Tout chèque qui n’est pas honoré par l’institution sur laquelle il est tiré est assujetti aux frais…

de 2022, alors qu’il est resté à peu près le même pour le soya. Tout comme en 2022, le prix du soya s’est établi en moyenne à près de 700 $/t en 2023, tandis…

tropole. Culture Montréal est un lieu de réflexion, de concertation et d’intervention dont la mission est d’ancrer la culture au cœur du développement de…

utiliser pour le suivi de cet indicateur. 5. Le rôle d’évaluation foncière est mis à jour minimalement une fois par année et est produit tous les trois ans…

générales Si un pompier est engagé par deux SSI dans la même AR, qu’en est-il du remboursement? Le MSP prendra en considération, lors du remboursement, le…

mission Le ministère du Conseil exécutif exerce des fonctions particulières et stratégiques pour ce qui est de la gouvernance de l’administration publique.…

mission Le ministère du Conseil exécutif exerce des fonctions particulières et stratégiques pour ce qui est de la gouvernance de l’administration publique.…

soit injectée dans le réseau de distribution au Québec. 1 Le GNR est composé à 95 % de méthane (CH4) obtenu de sources biologiques. Il est extrait du biogaz,…

n de programmes d’études locaux. Ce pouvoir est intimement lié à celui prévu à l’article 86 de la LIP concernant l’approbation de la grille-matières. Il est…

n de programmes d’études locaux. Ce pouvoir est intimement lié à celui prévu à l’article 86 de la LIP concernant l’approbation de la grille-matières. Il est…