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ou dans le cas de l’abandon d’un projet admis au financement, les biens acquis à même les subventions doivent être cédés à un titulaire de permis de CPE…

premier ministre 2021 11 novembre 2021 22 528,00 Visites d'organismes dans le comté de Chauveau avec le grand chef Rémy Vincent de la Nation…

premier ministre 2021 11 novembre 2021 22 528,00 Visites d'organismes dans le comté de Chauveau avec le grand chef Rémy Vincent de la Nation…

situé en milieu défavorisé. Ce que le Club des petits déjeuners propose dans le présent mémoire, c’est de faire croitre cette initiative à travers le Québec…

l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le…

rappel a été effectué le 18 mars 2022 auprès des répondants et des répondantes afin de les inviter à remplir le questionnaire. Le taux de réponse obtenu est…

rappel a été effectué le 18 mars 2022 auprès des répondants et des répondantes afin de les inviter à remplir le questionnaire. Le taux de réponse obtenu est…

d'évaluation, pour valider le cadre et le rapport d'évaluation et s'assurer que les enjeux liés au mandat sont pris en considération. Informer, au…

en sorte que l’on veut être davantage souverain sur le plan numérique » Christine Fréchette, ministre de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Le…

n'est pas le cas ~ I!! "' L'emprunt excède le plafond annuel permis (3) .!!! a. :i Le remb. de l'emprunt ne se fait pas par des revenus géné.…