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DÉPENSES FISCALES - Édition 2014

pdf 4.34 Mb AUTFR_DepensesFiscales2014.pdf

service de garde en milieu familial ou, pour les enfants d’âge scolaire – maternelle et primaire –, à un service de garde en milieu scolaire lorsque l’enfant…

Update : February 13, 2020

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service de garde en milieu familial ou, pour les enfants d’âge scolaire – maternelle et primaire –, à un service de garde en milieu scolaire lorsque l’enfant…

Update : February 13, 2020

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

2025-02-26 MEQ - Valorisation du personnel scolaire Budget : 100 000 $ Date : 20 au 28 mai 2024 Cible : population générale, dont les parents d'enfants d'âge…

Update : February 23, 2026

28309.pdf

pdf 15.88 Mb 28309.pdf

certaines régions (Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, Bas-Saint-Laurent, Côte-Nord, Abitibi-Témiscamingue, Saguenay-Lac-Saint-Jean, Nord-du-Québec, Outaouais) en…

Update : February 11, 2025

Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

pdf 789 Kb RA_CSJ_2021_MJQ.pdf

L'AVOCAT NUMÉRO DE L'AVOCAT Avocat Notaire DOSSIER CONFIÉ À NUMÉRO DE L'AVOCAT OU DU NOTAIRE ADRESSE ADRESSE JE DÉCLARE QUE LES RENSEIGNEMENTS…

Update : January 23, 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 1.44 Mb 4_credits_assemblee_nationale.pdf

citoyennes et des citoyens par les ministères et organismes, les établissements publics de santé et de services sociaux, et les établissements de détention…

Update : March 18, 2026

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - octobre à décembre 2022-2023

pdf 247 Kb depenses_activites_formation_colloques_congres_t3-22-23_2..pdf

services professionnels correctionnels Montréal Nord-Est 1 26 et 27 octobre 2022 En ligne Direction des services professionnels correctionnels Montréal Nord-…

Update : March 20, 2023

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - octobre à décembre 2022-2023

pdf 247 Kb depenses_activites_formation_colloques_congres_t3-22-23_2..pdf

services professionnels correctionnels Montréal Nord-Est 1 26 et 27 octobre 2022 En ligne Direction des services professionnels correctionnels Montréal Nord-…

Update : March 20, 2023

Demande accès nombre lecteur CO2 25 mars 2022

pdf 335 Kb 21-333_Diffusion.pdf

depuis mis sur son site Internet les dernières données à jour. Nous vous invitons à les consulter à l’adresse suivante :…

Update : October 4, 2022

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

pdf 2.49 Mb 24-418_Diffusion.pdf

SOUTIEN AUX ACTIONS DE VALORISATION DU PERSONNEL SCOLAIRE 1 938 $ ============ 30110 ADAPTATION SCOLAIRE 1- ÉTABLISSEMENTS SPÉCIALISÉS EN ADAPTATION SCOLAIRE…

Update : November 8, 2024

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Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

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Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - octobre à décembre 2022-2023

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - octobre à décembre 2022-2023

Demande accès nombre lecteur CO2 25 mars 2022

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2023-2024.

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