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2023-177-Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

Îles-de-la-Madeleine Territoires côtiers visés Réduire les impacts actuels et projetés de l’érosion et de la submersion côtières sur la santé et la sécurité …

Update : February 15, 2024

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 3.05 Mb 2021-11399.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 3.05 Mb 2021-11399.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

Rapport de mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018‑2022 – Prolongée jusqu’en 2024

pdf 1.41 Mb RAP_mise_oeuvre_ovt_2018_2022.pdf

2017, de la révision de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires (« la Stratégie ») 2018-2022 marque…

Update : February 4, 2025

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

Le droit à l’égalité et à la non-discrimination sur la base de l’identité ou de l’expression de genre est prévu à la Charte des droits et libertés de la pers…

Update : February 26, 2024

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

pdf 6.18 Mb Informations-rencontres-comite-marqueurs-genre-CF-20240119-1.pdf

Le droit à l’égalité et à la non-discrimination sur la base de l’identité ou de l’expression de genre est prévu à la Charte des droits et libertés de la pers…

Update : February 26, 2024

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2.45 Mb 25-684_Diffusion.pdf

région de l’Abitibi-Témiscamingue; − le territoire de la MRC de Pontiac; − le territoire de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau; − le territoire de la MRC…

Update : January 15, 2026

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 225 Kb Directive-MF-010-affiche.pdf

Volet administratif Statut de travailleuse autonome : • obligations et droits, régie interne, gestion des ressources humaines et financières Tenue de…

Update : November 20, 2024

Directive concernant la formation préalable à la reconnaissance d'une personne responsable d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 244 Kb directive_formation-prealable-reconnaissanceRSGE.pdf

l’enfance. ÉNONCÉ DE PRINCIPE ET BUT La présente directive a pour but de fournir des précisions sur l’application des articles 40, alinéas 3 et 42,…

Update : September 30, 2024

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 622 Kb Directive-MF-010-annexe-I.pdf

Guide sur la prévention et le traitement des attitudes et des pratiques inappropriées : à l’intention des prestataires de services de garde reconnus et des…

Update : November 20, 2024

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Document portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 63 de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Rapport de mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018‑2022 – Prolongée jusqu’en 2024

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

Informations sur les rencontres du comité interministériel au sujet de des marqueurs de genre

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

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