Search results

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l’exercice de ce…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l’exercice de ce…

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

son effet en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES). Par conséquent, l’aménagement de milieux de vie complets permet de relever un…

son effet en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES). Par conséquent, l’aménagement de milieux de vie complets permet de relever un…

Mesure de départ : 221,4/100 000 -3 % à partir de la mesure de départ -5 % à partir de la mesure de départ -6 % à partir de la mesure de départ -7 % à partir…

représentation graphique de la démarche à adopter pour réussir un bon partenariat; • une synthèse de la démarche, qui se veut un outil de vulgarisation de…

possibles impacts de ses choix, la municipalité peut réaliser des scénarios en fonction de choix d’amélioration ou de réduction de niveaux de service, de…

position à l’égard de la révision de la politique de financement et des éléments de la formule de financement qui en découle. 2.1.1 Mode de financement…