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Corrections 1 jour 1 jour 1 à 2 jours 1 à 2 jours 1 jour 1 à 2 jours 1 jour 7 à 10 jours 1 Perron, Adam De: Martin, Marie-Ève Envoyé: 21 novembre 2023 09:18…

qui lui confèrent au moins 90 % des droits de vote pouvant être exercés en toute circonstance à l’assemblée annuelle des actionnaires du cessionnaire; et ⎯…

Liste des établissements d’enseignement privés fermés au préscolaire, au primaire et au secondaire ANNÉE SCOLAIRE 2009-2010 – FERMETURE LE 30 JUIN 2010…

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La gestion des quotas est assurée par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, qui communique aux universités la liste, par pays, des…

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sur demande pour des services d'huissiers afin de signifier ou d'exécuter des actes de procédures judiciaires. TREMBLAY RAIFFAUD INC. Alma 25…

conservation des renseignements : En référence à la règle AD-07 du calendrier de conservation du ministère des Finances, ce document est conservé jusqu'à sa…

la Famille, 2021. 2 Idem. 3 Portrait des politiques publiques 2021, Observatoire des tout-petits. 4 Idem. 5 Idem. 6 Commission spéciale sur les droits des en…

partie des documents demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…