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par le MRNF. Articles 72 à 88 du Règlement sur les mines 600 rapports / année Le MRNF bénéficera d'un gain de productivité qui sera réinvesti dans une…

Paule Sous-ministre DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement au Québec Juillet - Septembre 2023-2024 Frais de repas Allocation forfaitaire Autres…

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correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le…

STEPH PERIME 13281271 CHEQTPS 882 2018-02-15 3,00 CAD FERMES LE CHENE ET LE CORB PERIME 1843960 CHEQSTD 440 2018-02-13 5,98 CAD FERMES LE CHENE ET LE CORB…

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

québécoise (adoptée le 30 novembre 2011 et modifiée le 1er novembre 2021). La Politique a pour objectif que les conseils d’administration soient, pour…

l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le…

l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le…

efforts gouvernementaux, comme le montre le tableau 1. Le remplacement des produits pétroliers et du gaz naturel par l’électricité de source renouvelable,…