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Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : June 4, 2024

Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École

pdf 452 Kb 23-56_Diffusion.pdf

présenté une demande en vue d’obtenir pour l’année scolaire 2021-2022 : • le renouvellement de son permis pour offrir les services de l’éducation préscolaire…

Update : June 19, 2023

Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École

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présenté une demande en vue d’obtenir pour l’année scolaire 2021-2022 : • le renouvellement de son permis pour offrir les services de l’éducation préscolaire…

Update : June 19, 2023

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2.90 Mb 22-282_Diffusion.pdf

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : June 2, 2023

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

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communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : June 2, 2023

Divers documents diffusés ou échangés à compter du 1er septembre 2024 concernant la volonté du Conseil du Trésor et/ou du MES de freiner la croissance du nombre d’employés dans les collèges et cégeps, de respecter les budgets alloués pour l’

pdf 4.06 Mb 24-729_Diffusion.pdf

aux étudiants. L’embauche d’un effectif pour une période indéterminée et l’embauche d’un effectif pour une durée déterminée, ou la prolongation ou le renouve…

Update : March 12, 2025

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1.36 Mb 24-483_Diffusion.pdf

délivrance d'une tolérance d'engagement - Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe une lettre adressée à monsieur Raphaël d’Abbadie d’Arast en…

Update : January 10, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6.72 Mb 24-654_Diffusion.pdf

---------------- MONTANT PAR NOMBRE D'ÉVALUA- MONTANT NOMBRE ÉVALUATION (1) TIONS RÉUSSIES ALLOCATION DE BASE D'ÉLÈVES ALLOCATION (A) (B) (C = A X B)…

Update : February 3, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 8.92 Mb 202304-07_DE.pdf

Méthodes d’exploration utilisant des dépôts glaciaires (ceux qui ont été transportés par les glaciers); Outils de cartographie, d’imagerie, de visualisation…

Update : May 26, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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Méthodes d’exploration utilisant des dépôts glaciaires (ceux qui ont été transportés par les glaciers); Outils de cartographie, d’imagerie, de visualisation…

Update : May 26, 2023

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Correspondance du ministère de l’Éducation adressée aux administrateurs de l’École

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Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Divers documents diffusés ou échangés à compter du 1er septembre 2024 concernant la volonté du Conseil du Trésor et/ou du MES de freiner la croissance du nombre d’employés dans les collèges et cégeps, de respecter les budgets alloués pour l’

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

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