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immobilisations - Maintien et bonification des infrastructures et des équipements culturels (Volet 2) 213 250,00 $ 4 juillet 2024 Nord-du-Québec Société de…

ns sur des projets de loi et de règlement 12 9 sur des projets de loi 3 sur des projets de règlement Ressources humaines 193 personnes dont 67,9 % sont…

LISTE DES SIGLES ET DES ACRONYMES AIR Analyse d’impact réglementaire BAPE Bureau d’audiences publiques sur l’environnement BCD Bureau de coordination des…

vertu des pouvoirs et des devoirs qui sont conférés au Commissaire, Lobbyisme Québec effectue des opérations de surveillance, de contrôle et de conformité et…

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juridiques notamment liés à des accusations de nature civile ou criminelle impliquant la responsabilité personnelle des dirigeants ou du personnel des…

partie des frais de logement. Lorsque vous recevez une allocation de logement, seul le transport adapté public peut vous être remboursé. Tarifs du transport…

mesures peut restreindre la participation des personnes handicapées à des services, à des activités et à des événements. OBJECTIF Offrir des services, des…

» 176 179 $ La Maison des enfants de l’île de Montréal 182 700 $ La Maison des Familles de Mercier-Est 182 700 $ La Maison des Grands-Parents de Villeray 182…

qui obtiennent des contrats des organismes municipaux sont donc soumises aux mêmes mesures d’intégrité que celles obtenant des contrats auprès des organismes…