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commence lorsqu’il est certain qu’il y aura bel et bien une immobilisation, c’est-à-dire que l’étape préalable au projet est terminée. .029 L’objectif de…

commence lorsqu’il est certain qu’il y aura bel et bien une immobilisation, c’est-à-dire que l’étape préalable au projet est terminée. .029 L’objectif de…

. Elle est en harmonie avec ses environnements naturel et bâti. Elle est enracinée dans la communauté qu’elle sert et est construite à l’échelle de l’élève.…

vétusté L’état d’une composante est représenté à l’aide d’un indice de vétusté physique, c’est-à-dire d’un indicateur de gestion des actifs qui représente…

vétusté L’état d’une composante est représenté à l’aide d’un indice de vétusté physique, c’est-à-dire d’un indicateur de gestion des actifs qui représente…

subventionnées est de 49,5 M$ et le pourcentage de variation est de 3,3 %. En incluant les infrastructures subventionnées de 9,1 M$ en 2026-2027 et de 12,2…

formation, le taux de diplomation est de 51 % et ce pour- centage est en baisse de plus de 7 points depuis 1990; la durée des études est de 3,8 ans alors que…

formation, le taux de diplomation est de 51 % et ce pour- centage est en baisse de plus de 7 points depuis 1990; la durée des études est de 3,8 ans alors que…

commandite ou en participation, personne physique qui exploite une entreprise individuelle ou individu (personne physique non en affaires), à qui le contrat …

une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une personne physique n’est pas un renseignement…