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plus en détails le travail entourrant la court itinérante au niveau logistique? (le déplacement, les transports, les détenus, les employées, le matériel, et…

requérant de le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne…

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l’information reçue le 3 septembre 2025 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « Depuis le 20 octobre 2022, tous les analyses, avis, notes, résumés et tous…

de simplifier le processus et de réduire le nombre d’autorisations à obtenir pour le gestionnaire demandeur et le temps en valeur absolue accordé pour…

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lutter contre le vol de véhicules 7 février 2024 8 février 2024 Ottawa 11 $ 165 $ 58 $ Sarah Tanguay Adjointe exécutive au sous-ministre 239 $ Jean Savard…

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l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce membre par les services de l’Assemblée n’est pas accessible à moins que le membre ne le…

d’une part : LE MINISTÈRE DE LA FAMILLE (MFA) et LE SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR (SCT) et les représentants patronaux : L’ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES…