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fants lors de la période de transition entre la garde de jour et la garde de soir (60 %). Ainsi, cette souplesse de l’offre de service peut générer un volume…

fants lors de la période de transition entre la garde de jour et la garde de soir (60 %). Ainsi, cette souplesse de l’offre de service peut générer un volume…

Concernant les 2 points de votre demande, nous vous informons que le ministère de la Sécurité publique n’a repéré aucun document en application de l’article…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Je…

possible de le faire auprès de la Commission de l’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant l’exercice de ce recours. Je…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et…

équipe de professionnelles et de professionnels, composée entre autres de psychologues, de psychoéducatrices et de psychoéducateurs, d’orthopédagogues,…

Cheminement d’une demande 1. Réception de la demande et des pièces justificatives par le ministère de la Sécurité publique (MSP). 2. Premier contact et…