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quotidienne des données jusqu’à la fin de la période des entrées différées. Semaine 2 (jr de la sem.) Calcul des allocations Période couverte : du au…

Renforcer la sensibilisation des intervenantes et des intervenants de la santé, des services sociaux, de l’enseignement et des services publics ou…

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Synthèse des coûts et des économies 4.5. Hypothèses utilisées pour l’estimation des coûts et des économies 4.6. Consultation des parties prenantes sur les…

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aux dispositions du CM. De plus, conformément à l’article 14 de la Loi sur le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du…

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CALCUL DU MONTANT RELIÉ A L'ABSENTÉISME (FORMATION GÉNÉRALE) A) NOMBRE DE JOURS NOMBRE DE JOURS NOMBRE DE JOURS NOMBRE DE JOURS UTILISÉS EN 1998-1999…

(création, mise à jour du dossier et mise au rôle); La préparation des audiences (confection des calendriers et des assignations et confection et diffusion d…

Remise au point des systèmes mécaniques des bâtiments : Programme de subvention : ÉcoPerformance - volet Remise au point des systèmes mécaniques des…