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(création, mise à jour du dossier et mise au rôle); La préparation des audiences (confection des calendriers, diffusion des rôles, sélection des jurés);…

Centre local de développement des Jardins-de-Napierville Autres interventions particulières en culture et en communication 1 000,00 $ 2008-2009 Centre local…

Centre local de développement des Jardins-de-Napierville Autres interventions particulières en culture et en communication 1 000,00 $ 2008-2009 Centre local…

à_7: Cinq jours prévus davance Énumérer les cinq jours de fermeture prévus davance sinon un avis devra être acheminé aux parents au moins 15 jours davance1er…

à_7: Cinq jours prévus davance Énumérer les cinq jours de fermeture prévus davance sinon un avis devra être acheminé aux parents au moins 15 jours davance1er…

l’échelle des UTR. • Simplification des cibles d’organisation spatiale pour une meilleur intégration des enjeux écologiques. • Protection à l’échelle des TFS…

é au sein des conseils des MRC, l’introduction d’une certaine souplesse dans les règles de prise de décision et l’élargissement des pouvoirs des MRC. Cette…

é au sein des conseils des MRC, l’introduction d’une certaine souplesse dans les règles de prise de décision et l’élargissement des pouvoirs des MRC. Cette…

limite de réception des plaintes indiquée au SEAO; • porter sur des conditions qui : » n’assurent pas un traitement intègre et équitable des entreprises, »…

lundi 4 mars = Jour 0. - L’échéance des 20 jours tombe le dimanche 24 mars. Elle est donc reportée au lundi 25 mars. - L’échéance, si prolongée de 10 jours,…