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lundi 4 mars = Jour 0. - L’échéance des 20 jours tombe le dimanche 24 mars. Elle est donc reportée au lundi 25 mars. - L’échéance, si prolongée de 10 jours,…

votre demande, il est possible que des divergences subsistent entre les documents transmis en raison des méthodes de calcul différentes utilisées. Par…

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provoqué des pannes majeures d'électricité et la fermeture de plu­ sieurs routes obligeant des municipalités à encourir des frais supplémentaires…

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majorité (73,7 %) des unités d’hébergement disponibles se trouve dans la catégorie des établissements d’hébergement touristique général (notamment des…

J'aimerais connaître le nom des personnes présentes au dîner. J'aimerais connaître le coût total de l'évènement, la copie des factures et…

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D-8.1.1); p. 4 Initiales 4.11 tenir compte des réalités et des besoins différenciés des femmes et des hommes et des discriminations croisées en privilégiant …

D-8.1.1); p. 4 Initiales 4.11 tenir compte des réalités et des besoins différenciés des femmes et des hommes et des discriminations croisées en privilégiant …