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RFA1920_LAN_av

pdf 436 Kb RFA1920-lanaudiere.pdf

TOTAL DES ETC UTILISÉS 435,61 ETC 10 11 ALLOCATION DES ENSEIGNANTES ET ENSEIGNANTS SELON L'ANNEXE E102 435,82 ETC 11 12 Virements aux allocations des…

Update : November 23, 2021

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1.85 Mb stats_violence_conjugale_2022.pdf

représentent les trois quarts des victimes (75,3 %) et environ le quart des auteurs présumés (24,1 %) des infractions commises dans un contexte conjugal. Une…

Update : July 25, 2024

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

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représentent les trois quarts des victimes (75,3 %) et environ le quart des auteurs présumés (24,1 %) des infractions commises dans un contexte conjugal. Une…

Update : July 25, 2024

M43793_Diffusion.pdf

pdf 13.60 Mb M43793_Diffusion.pdf

MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Suivant la modernisation des dispositions législatives en matière de protection des renseignements…

Update : March 25, 2024

M43793_Diffusion.pdf

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MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Suivant la modernisation des dispositions législatives en matière de protection des renseignements…

Update : March 25, 2024

Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

pdf 829 Kb RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf

perçus tour à tour comme des fraudeurs, des illégaux, des coûts sociaux, des propagateurs du Sida, des fanatiques, des intégristes, des terroristes, des «…

Update : December 18, 2018

Janvier à mars 2022

pdf 186 Kb dep-hors-qc-art-18.pdf

déplacements des chefs de poste à l'extérieur de leur port d'attache sont considérés comme des déplacements externes; ⦁ Les frais de déplacement …

Update : December 8, 2023

Janvier à mars 2022

pdf 186 Kb dep-hors-qc-art-18.pdf

déplacements des chefs de poste à l'extérieur de leur port d'attache sont considérés comme des déplacements externes; ⦁ Les frais de déplacement …

Update : February 4, 2025

frais_formation_colloque_congres_2024.pdf

pdf 218 Kb frais_formation_colloque_conges_2024.pdf

l'avancement des sciences Direction des politiques publiques, de la recherche et des statistiques 1 10 mai 2023 En Ligne Ministère de la Sécurité…

Update : February 23, 2024

frais_formation_colloque_congres_2024.pdf

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Update : February 23, 2024

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